VALREGIEAUX – Conseil intercommunal

Conseil intercommunal

Convocation
Séance du Conseil Intercommunal
Mardi 28 mars 2023 à 19h30
Salle du Conseil communal – Hôtel de Ville du Sentier
Grand’Rue 31 – 1347 Le Sentier

Pré-séance pour discussions concernant le point 8 de l’ordre du jour ci-dessous, ceci afin de pouvoir organiser l’élection pour la période juillet 2023 à juin 2024

PUIS

Séance du Conseil Intercommunal avec le CODIR
Mardi 28 mars 2023 à 19h45
Salle du Conseil communal – Hôtel de Ville du Sentier
Grand’Rue 31 – 1347 Le Sentier

Ordre du jour:

1. Appel nominal
2. Assermentation
3. Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022
4. Communications du Bureau
5. Communications du Comité de Direction
6. Préavis 1-2023: Comptes et gestion 2022
7. Préavis 2-2023: Le Sentier – Est, Changement de la conduite d’eau potable Sogebois – chauffage à distance
Jaeger-LeCoultre
8. Elections (pour la période de législature allant du 1^er juillet 2023 au 30 juin 2024)
- Président du Conseil Intercommunal
- Vice-Président du Conseil Intercommunal
- Scrutateurs
- Scrutateurs suppléants
- Commission de gestion
- Commission de gestion suppléants
9. Divers et propositions individuelles

AU NOM DU CONSEIL INTERCOMMUNAL

Le Président La Secrétaire
Stéphane REYMOND Irène DARBELLAY

Association Intercommunale ValRégiEaux – Route du Canal 24, 1347 Le Sentier