Fraction de commune – Village du Brassus
Aux Membres du Conseil de Village
de la Fraction de Commune du Brassus
Convocation
Assemblée du Conseil de Village
Mardi 3 mai 2022, 20h au Casino du Brassus
Du gel hydroalcoolique sera à disposition à l’entrée de la salle
Ordre du jour:
1. Assermentations
2. Adoption du procès-verbal du 14 décembre 2021
3. Communications de la Présidente
4. Communications du Conseil exécutif
5. Démission
6. Nomination d’un ou d’une secrétaire du Bureau du Conseil de Village
7. Nomination d’un ou d’une secrétaire-remplaçante du Bureau du Conseil de Village
8. Préavis N° 1/2022: Rénovation complète, appartement 3 pces, n° 31, Route de France 35
9. Préavis N° 2/2022: Rénovation complète, appartement 3 pces, n° 23, Route des Ordons 2
10. Préavis N° 3/2022: Rénovation complète, appartement-studio n° 12, Route des Sagnes 3
11. Divers et propositions individuelles
Les trois préavis sont disponibles sur le site: www.brassus.ch
Au nom du Conseil de Village
La Présidente: La Secrétaire ad interim:
Corinne Joseph Karine Golay
Pour rappel: sont bienvenues aux Assemblées de Village de la Fraction de Commune du Brassus toutes les
personnes âgées de 18 ans révolus, domiciliées dans la Fraction de Commune, qui résident en Suisse au bénéfice d’une autorisation depuis 10 ans au moins et domiciliées dans le Canton depuis 3 ans au moins.
