Procès-verbal de la séance du mardi 21 juin 2022 à 20h15
Salle du Conseil, Hôtel de Ville, Le Lieu
Législature 2021-2026, PV n°5
Présidence: Mme Caroline Penseyres
Scrutateurs: Mme Sophie Matthey-Pierret
M. Thomas Martin
Secrétaire: M. Jérémie Golay
Conseillers présents: 30
Conseillers excusés: MM. Jean-Philippe Dubois, Bruno Moutarlier, Frank Paillard, Christian Rochat, Raphaël Rochat, François Simond, Mme Claudia Martignier
Conseillers absents: MM. Jean-François Chevalley, Michel Robra
ORDRE DU JOUR
1. Appel nominatif
2. Assermentation
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Admission des procès-verbaux du 05 avril et du 24 mai 2022
5. Communications du Bureau
6. Communications des Commissions permanentes
7. Communications de la Municipalité
8. Préavis 04/2022 – Rapport de gestion et comptes 2021
9. Préavis 05/2022 – Travaux de rénovation, d’optimisation énergétique et de mise aux normes de sécurité – Centre Sportif Vallée de Joux
10. Préavis 06/2022 – Arrêté d’imposition pour les années 2023 à 2027
11. Préavis 07/2022 – Aménagement des rives du lac Brenet
12. Renouvellement partiel de la Commission de gestion
13. Renouvellement du Bureau
14. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
1. Appel nominatif
30 personnes répondent à l’appel du Secrétaire, le quorum est atteint.
2. Assermentation
Il n’y pas d’assermentation, l’unique conseiller à assermenter est absent.
3. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est accepté à l’unanimité.
4. Admission des PV du 05 avril et du 24 mai 2022
M. Olivier Lugrin indique que le PV du 05 avril ferait mention de certains propos jamais évoqués de sa part et réclame correction, il relève également l’usage récurrent du verbe demander. Mme la Présidente conteste les propos de M. Lugrin et suggère que le PV soit accepté tel quel; il est donc accepté à l’unanimité moins 2 abstentions. Le PV du 24 mai est accepté à l’unanimité.
5. Communications du Bureau
• Mme la Présidente lance un appel pour la sortie du Conseil prévue le 26 août prochain.
• Elle fait part au Conseil de la démission de Mme Véronique Progin, relève que celle-ci est membre de plusieurs commissions permanentes, mais au vu de l’agenda de ce soir, son remplacement sera fait ultérieurement. M. Denis Ernst, premier suppléant sera convoqué par le Bureau pour la prochaine séance.
• Une invitation du comité d’organisation du 1er août au Pont a été adressée à Mme la Présidente.
• Le rapport de la Fondation IDEA est à disposition sur demande auprès du secrétaire.
6. Communications des Commissions permanentes
• Aucun délégué ne souhaite s’exprimer ce soir.
7. Communications de la Municipalité
• M. le Syndic informe le Conseil des faits suivants:
o La grande salle des Charbonnières est totalement démolie à cause des ancrages de murs qui n’avaient pas de fondations; la construction se fera bien selon les plans déposés.
o La centrale de chauffe des Charbonnières sera mise à l’enquête courant juillet.
o Mme Coralie Golay a été engagée à
40% en qualité d’assistante- secrétaire.
o M. Damien Racine, forestier, a quitté ses fonctions après 6 ans au sein de la Commune; il a été remplacé par
M. Tristan Détraz.
o Il remercie le Bureau communal ainsi que les employés communaux pour leur travail.
• M. Julien Gross indique que suite à un contrôle d’hygiène à la Villageoise, un petit lavabo a dû être installé proche de la zone de service, entraînant le dépassement du budget entretien du bâtiment.
• M. Gabriel Berciu avise qu’en raison de travaux au Séchey, la route sera fermée les 28 et 29 juin, une déviation est prévue via la route de Mouthe et le chalet du Bonhomme.
• M. Lionel Baruchet informe des faits suivants:
o Concernant le préavis 05/2017, révision du plan général d’affectation et de redimensionnement de la zone à bâtir phase 2, le budget alloué de CHF 330’000.- sera dépassé de
CHF 33’000.-, suite à diverses demandes supplémentaires du Canton.
o Concernant ValRégiEaux, pour l’instant aucune restriction d’eau n’est prévue; en revanche, s’il ne devait pas pleuvoir ces prochaines semaines, la situation devra être réévaluée.
8. Préavis 04/2022 – Rapport de gestion et comptes 2021
M. Julien Lambelin, rapporteur, lit le rapport de la Commission. La discussion est maintenant ouverte.
Mme la Présidente passe en revue les comptes, page après page, en invitant les membres du Conseil à poser leurs questions au fur et à mesure.
• M. Olivier Lugrin intervient à la page 5 du rapport: il est surpris de la forte augmentation du prix du bois bostryché passant de CHF 19/m3 à CHF 65/m3 en 2021.
• M. Benoît Meylan explique que cela résulte d’une forte augmentation de la demande.
• M. Immanuel Robra observe que le prix avait fortement baissé en 2019, cette augmentation est donc relative.
• M. Olivier Lugrin s’étonne du montant dérisoire d’une facture de CHF 16,50 à la page 38 «fournitures pour cultes», il s’agit d’une facture de la Ronde des Pains, répond le Boursier.
La parole n’étant plus demandée, Mme la Présidente soumet le préavis au vote point par point soit:
Le Conseil communal
• vu le préavis municipal n° 04/2022
• ouï le rapport de la commission
• attendu que celui-ci a été régulièrement porté à l’ordre du jour
décide
1. d’approuver la gestion de la Municipalité pour l’année 2021.
2. d’accepter les comptes communaux pour l’année 2021 tels que présentés et d’en donner décharge à la Municipalité et au Boursier.
3. de décharger la Commission de son mandat.
Le Conseil accepte tous les points à l’unanimité.
9. Préavis 05/2022 – Travaux de rénovation, d’optimisation énergétique et de mises aux normes de sécurité – Centre Sportif Vallée de Joux
Mme Sylvia Piccinin Loutan lit le rapport de la Commission. La discussion est maintenant ouverte.
• Mme Sophie Richard se demande si le statut juridique du Centre sportif, qui est une société anonyme, n’entraîne pas une certaine opacité des chiffres.
• M. le Syndic répond que lors de la prochaine Assemblée Générale du 29 juin prochain, tous les comptes seront présentés et que ceux-ci sont régulièrement contrôlés.
• M. Pierre Bourqui s’étonne des faibles montants alloués à l’efficacité énergétique du Centre.
• M. le Syndic répond que le Centre répond aux normes; mais il est tout de même gourmand en énergie avec la tour de refroidissement, ainsi que la bulle de tennis. Il précise que celle-ci sera assainie dans un futur proche.
La parole n’étant plus demandée, Mme la Présidente soumet le préavis au vote point par point soit:
Le Conseil communal du Lieu
• vu le préavis n° 05/2022
• ouï le rapport de la commission
• considérant que cet objet a été porté à l’ordre du jour
décide
1. d’autoriser la Municipalité de financer, selon la clé de répartition, les travaux du Centre sportif de La Vallée.
2. de donner tous les pouvoirs à la Municipalité pour mener à bien ce financement.
3. d’accorder dans ce but un crédit de
CHF 152’000.00 à financer par les liquidités courantes.
4. d’amortir cet investissement par un prélèvement au fonds de réserve amortissement Centre sportif, compte 9272.71, de CHF 86’499.- (solde du compte), et à la réserve générale, compte 9282.99.
5. de décharger la Commission de son mandat.
Le Conseil accepte tous les points à l’unanimité.
10. Préavis 6 – Arrêté d’imposition pour les années 2023 à 2027
Mme Tania Cotting, lit le rapport de la Commission, dans lequel il est confirmé le maintien du point d’impôt actuel. La discussion est maintenant ouverte.
• M. Julien Lambelin demande en quoi consiste la péréquation, terme récurrent au sein du rapport, ainsi que du préavis.
• M. Yves Chenaux répond qu’il s’agit d’un panier alimenté par les Communes, en fonction de divers paramètres, et que moyennant certaines règles, ce panier est redistribué.
• M. Thomas Bücher sollicite la Municipalité quant aux procédures à suivre afin de proposer une baisse ou une augmentation du point d’impôt.
• M. le Syndic répond que la Municipalité a demandé au Conseil il y a quelques années une augmentation de 10 points d’impôt et que celui-ci en a autorisé 5, tout en relevant que le Conseil était inquiet et conscient du montant de la dette par habitant. De plus, la Commune a comme projets d’effectuer des travaux conséquents comme l’entretien des routes avec la traversée des villages du Lieu et des Charbonnières, ainsi que le projet du complexe du Brenet. Mais, au vu de la situation actuelle, il est de plus en plus difficile de faire des prévisions à long terme.
La parole n’étant plus demandée, Mme la Présidente soumet le préavis au vote point par point soit:
Le Conseil communal
• vu le préavis municipal n° 06/2022
• ouï le rapport de la commission
• attendu que celui-ci a été régulièrement porté à l’ordre du jour
décide
1. d’adopter l’arrêté d’imposition tel que présenté pour la période 2023-2027.
2. de maintenir pour la période 2023-2027 les taxes annuelles d’épuration et d’entretien prévues à l’art. 44 du Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux tel qu’en vigueur ainsi que les autres taxes mentionnées dans l’arrêté d’imposition.
3. de décharger la Commission de son mandat.
Le Conseil accepte:
Les points 1 et 2 à l’unanimité.
Le point 3 à l’unanimité moins
2 abstentions.
11. Préavis 07/2022 – Aménagement des rives du lac Brenet
M. Olivier Lugrin lit pour M. Michel Robra, rapporteur, le rapport de la Commission. La discussion est maintenant ouverte.
• Mme la Présidente confirme que la Commission a amendé le point 2 de la conclusion:
o de donner tous les pouvoirs à la Municipalité pour mener à bien ces travaux ajoutant «en les conditionnant au flou des oppositions non traitées pour le moment et à une appréciation communale bienvenue».
• M. le Syndic précise que l’amendement du point 2 de la conclusion ne s’avère pas nécessaire car le préavis précise bien qu’aucune dépense ne sera faite avant que le plan directeur, avec l’acquisition du terrain de football par la Commune notamment, soit finalisé.
• M. Pierre-Henri Barraud s’étonne de la non-unanimité des membres de la commission de ce rapport. Il fait part d’une intervention d’un citoyen par laquelle celui-ci s’interroge si le Conseil peut se prononcer sur ce préavis, tout en sachant que nombre d’oppositions n’ont pas encore été traitées. De plus, il mentionne qu’un référendum peut encore être déposé.
• Mme la Présidente précise avoir consulté la Préfecture à ce sujet; que celle-ci a répondu que le Conseil peut donner son aval, tout en sachant que rien ne démarrera avant que toutes les oppositions soient levées.
• M. Lionel Baruchet ajoute que les oppositions faites ne touchent quasiment pas les plages, ni les places d’amarrages. Une proposition a été faite pour mettre un port ailleurs, mais celle-ci s’avère impossible, car le port se trouverait ainsi en opposition avec l’arrêté des bas marais.
• M. le Syndic relève la difficulté causée par les aménagements des rives du Lac; en effet cela fait plus de 20 ans qu’elles sont en discussion. Il relève également que les chemins et la plage ont pu être gardés, que le terrain de football pourra revenir à la Commune. En revanche, tous les bateaux devront être entreposés à des places d’amarrages.
• M. Olivier Lugrin trouve aussi que la Municipalité désire aller trop précipitamment de l’avant. Il s’étonne que la Direction générale de l’environnement ait avisé la Municipalité juste avant la réunion de la Commission que les oppositions seraient levées en bloc. Concernant la renaturation du ruisseau, il la trouve aberrante et trop onéreuse. Il suggère que la Direction générale de l’environnement autorise une coupe d’importance de la végétation entre l’usine Valtronic et la plage des Charbonnières et qu’une réponse écrite soit donnée au Conseil.
• M. Baruchet répond que les oppositions seront traitées et non pas levées systématiquement. La Municipalité va faire son possible avec la marge de manœuvre en sa possession, pour élaguer la végétation dans la zone indiquée par M. Lugrin.
• M. Mathieu Rochat s’étonne de l’intervention de M. Lugrin, celui-ci étant membre de la commission.
• M. Pierre Bourqui demande des précisions quant aux CHF 70’000.- alloués aux places de pique-nique.
• M. Baruchet répond que le gros de l’aménagement se fera à l’ancienne plage des Charbonnières avec l’installation de toilettes.
La parole n’étant plus demandée,
Mme la Présidente soumet le préavis au vote point par point, tout en considérant l’amendement demandé par la commission, soit le point 2 qui sera voté en deux fois.
Le Conseil communal
• vu le préavis municipal n° 06/2022
• ouï le rapport de la commission
• attendu que celui-ci a été régulièrement porté à l’ordre du jour
décide
1. d’autoriser la Municipalité à effectuer ces travaux d’aménagement des rives du lac Brenet.
2. de donner tous les pouvoirs à la Municipalité pour mener à bien ces travaux
– Amendé de donner tous les pouvoirs à la Municipalité pour mener à bien ces travaux en les conditionnant au flou des oppositions non traitées pour le moment et à une appréciation communale qui serait bienvenue. –
3. d’accorder dans ce but un crédit de CHF 546’500.- à financer en partie par les éventuelles subventions fédérales et cantonales, le reste par un emprunt aux meilleures conditions du moment et dans la limite du plafond d’endettement de CHF 15’000’000.- (endettement au 31.12.2021 CHF 5’541’638.-
+ CHF 1’283’000.- pour des projets déjà accordés, mais sans les objets à l’ordre du jour de la séance du 21.06.2022).
4. de porter cette dépense dans les investissements du patrimoine administratif et de l’amortir sur
20 ans, ce qui représente un montant de CHF 20’325.- par année dans le compte «Amortissement» 420.33.12.
5. de décharger la Commission de son mandat.
Le Conseil accepte:
Le point 1 à l’unanimité moins 1 abstention
Le point 2 amendé est refusé par 18 non,
4 oui et 7 absentions
Le point 2 original par 22 oui et 2 non et
5 abstentions
Le point 3 à l’unanimité moins 2 abstentions
Le point 4 à l’unanimité moins 2 abstentions
Le point 5 à l’unanimité moins 2 absentions
M. le Syndic remercie le Conseil pour la confiance accordée à la Municipalité.
12.Renouvellement partiel de la Commission de gestion
Selon le règlement du Conseil, les deux plus anciens membres de la Commission soit MM. Thomas Bücher et Pierre Lorétan doivent être remplacés; Mme Véronique Progin, membre démissionnaire du Conseil doit également être remplacée. Se présentent: Mme Sophie Richard,
MM. Mathieu Rochat et Michel Karlen. Ils sont élus à l’unanimité.
La Commission pour l’exercice 2022-2023 est composée des membres suivants:
• Julien Lambelin
• René Curchod
• Pierre-Henri Barraud
• Pierre Bourqui
• Sophie Richard
• Mathieu Rochat
• Michel Karlen
13. Renouvellement du Bureau
Le Bureau est renouvelé chaque année en juin, hormis le Secrétaire qui est élu pour la législature. M. Bruno Moutarlier, 1er Vice-Président, démissionnaire de son poste doit être remplacé.
M. Immanuel Robra, 2e Vice-Président ne se présente pas comme 1er Vice-Président.
Mme Caroline Penseyres se représente à son mandat. M. Thomas Martin ainsi que Mme Sophie Matthey-Pierret se représentent également à leurs mandats de scrutateurs. MM. Thomas Bücher ainsi que Raphaël Rochat restent quant à eux scrutateurs suppléants. Pour la
1re Vice-Présidence, M. Olivier Lugrin présente Mme Sophie Matthey Pierret. M. David Bachelard présente M. Pierre Bourqui. Celui-ci décline la proposition.
Mme Matthey Pierret accepte la proposition. M. Yannick Moix se présente comme scrutateur.
Le nouveau Bureau est élu à l’unanimité et se compose des membres suivants:
• Caroline Penseyres, Présidente
• Sophie Matthey Pierret,
1re Vice-Présidente
• Immanuel Robra, 2e Vice-Président
• Jérémie Golay, Secrétaire
• Thomas Martin, Scrutateur
• Yannick Moix, Scrutateur
• Raphaël Rochat,
Scrutateur remplaçant
• Thomas Bücher,
Scrutateur remplaçant
14. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
• M. Olivier Lugrin après une visite sur le site internet de la Commune s’étonne que la grande salle des Charbonnières soit toujours proposée à la location.
• M. le Syndic prend note.
• M. Pierre-Henri Barraud requiert des explications quant à la gestion du stationnement des camping-cars autour du lac Brenet.
• M. Julien Gross répond qu’il n’y a pas de tournée effectuée, car la Commune n’a pas d’assistant de police. Chaque membre du Conseil ou de la Municipalité a la possibilité d’intervenir. Une personne est en charge de vérifier que la taxe de séjour soit bien encaissée, mais n’a pas la compétence d’intervenir au-delà.
M. Gross précise que ce problème ne se limite pas au lac Brenet.
• M. le Syndic ajoute qu’un camping-car peut s’arrêter sur un parc pour une nuit hors des zones interdites sans autre autorisation.
• M. Pierre Lorétan s’interroge si l’interdiction des camping-cars s’applique au lac Ter, car le panneau ne l’indique pas.
• M. Julien Gross répond qu’il prend note et que la mise à jour sera effectuée.
• Mme Sylvia Piccinin Loutan revient sur une de ses précédentes interventions quant à la circulation des vélos électriques autour du lac Brenet et s’étonne que celui-ci ainsi que le lac de Joux apparaissent sur la brochure «Randonnées en e-bike», s’agissant d’une zone pédestre.
• M. Julien Gross va en informer l’Office du tourisme.
• M. Olivier Lugrin se félicite d’observer l’entretien des murs ainsi que des cabanes à la frontière franco-suisse, au Poteau notamment, et s’interroge quant à la participation financière de l’association du Parc naturel Jura Nord-vaudois.
• M. le Syndic répond par l’affirmative.
• Mme Sophie Matthey Pierret s’étonne que la halte des Esserts-de-Rive ne soit pas signalée par des panneaux indicateurs et soulève les problèmes engendrés pour les riverains par la circulation alternée durant les week-ends.
• M. le Syndic prend note.
La parole n’étant plus demandée, il est maintenant 22h50, Mme la Présidente clôt la séance et souhaite à chacune et chacun un bel été.
La Présidente: Caroline Penseyres
Le Secrétaire: Jérémie Golay
